Conditions générales d’utilisation (CGU)

conditions générales d'utilisation

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions d’accès et d’utilisation du site www.maroclions.com.
En accédant au Site et en utilisant ses services, tout internaute reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et s’engage à les respecter.

2. Accès au site

L’accès au Site est libre et gratuit, 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure.
L’éditeur du Site ne saurait être tenu responsable de toute interruption, panne ou indisponibilité temporaire.

3. Règles de comportement des utilisateurs

Les internautes s’engagent à utiliser le Site dans le respect des lois et règlements en vigueur.
Il est notamment interdit de publier des contenus :

à caractère injurieux, diffamatoire, discriminatoire, haineux ou violent,

incitant à la haine, au racisme, à la xénophobie, à l’homophobie, à la pornographie, au terrorisme ou à tout acte illégal,

portant atteinte à la vie privée d’autrui,

contenant de la publicité non sollicitée ou du spam.

4. Responsabilité de l’éditeur

L’éditeur met tout en œuvre pour fournir un contenu fiable et actualisé. Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations publiées.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des contenus publiés par les utilisateurs dans les espaces de commentaires.

5. Responsabilité des utilisateurs

Chaque utilisateur est seul responsable des propos qu’il diffuse sur le Site.
Il garantit être l’auteur de ses messages et s’engage à respecter les lois en vigueur.
L’utilisateur dégage l’éditeur de toute responsabilité en cas de réclamation ou action en justice liée aux contenus qu’il a publiés.

6. Modération des commentaires

Les commentaires publiés par les internautes font l’objet d’une modération a posteriori.
L’éditeur se réserve le droit de supprimer, sans préavis ni justification, tout contenu qui contreviendrait aux présentes CGU ou aux lois en vigueur.

7. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du Site (textes, images, logos, etc.), hors contributions des utilisateurs, est protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction ou diffusion non autorisée est interdite sans accord préalable de l’éditeur.

Les images libres de droits sont mis en ligne avec ou sans mentions.
Les utilisateurs conservent leurs droits sur leurs propres contributions, mais concèdent au Site une licence non exclusive permettant leur diffusion publique.

8. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers.
L’éditeur décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes, accessibles sous la seule responsabilité de l’utilisateur.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux français.